Chantal Fourneret

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Chantal Bussière Chantal Fourneret-Bussiere
De: Chantal Fourneret, épouse Estivalet
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
attachée d'administration de l'Etat, affectée à AgroSup de Dijon
Groupe:
Dijon
date_debut="2015-02-26"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000029893258(source JORF)
admission
13 Décembre 201413/12/2014
De: Chantal FOURNERET, épouse BUSSIERE
présidente du tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Bordeaux
cour_cassation
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000021006144(source JORF)
nomination
29 Août 200929/08/2009
De: Fourneret (Chantal, Marie-Louise), épouse Bussière
présidente du tribunal de grande instance de Marseille. Chevalier du 9 novembre 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-11-09"
JORFTEXT000018800905(source JORF)
promotion
17 Mai 200817/05/2008
De: Chantal Fourneret, épouse Bussiere
présidente du tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
présidente du tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
president
JORFTEXT000000615860(source JORF)
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Fourneret (Chantal, Marie-Louise), épouse Bussière
présidente du tribunal de grande instance de Valence ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000605980(source JORF)
nomination
13 Juillet 200313/07/2003
De: Chantal Fourneret, épouse Bussière
présidente du tribunal de grande instance de Chambéry
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Grenoble
présidente du tribunal de grande instance de Valence
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
president
JORFTEXT000000782410(source JORF)
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Chantal Fourneret, épouse Bussière
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Chambéry
Remplace:
M. Bruzy
Groupe:
Tribunal de grande instance de Chambéry
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
president
JORFTEXT000000549932(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Fourneret (Chantal, Marie-Louise), épouse Bussière
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens ; 22 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1977
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Chantal Fourneret, épouse Bussière
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
Président
Remplace:
M. Delzoide
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Douai
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Douai"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.